Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSOM'29
/
" PRINCESSE des Abers "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" PRINCESSE des Abers "
CONSOM'29 - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3017366
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque " PRINCESSE des Abers "

Déposée le 22 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSOM'29 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " PRINCESSE des Abers " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSOM'29 domicilié(e) MESCODEN, 29260 PLOUDANIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 662 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL HASCOET AVOCAT - France.

La marque " PRINCESSE des Abers " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " PRINCESSE des Abers " est expirée depuis le 22 mars 2010.

CONSOM'29 a également déposé les autres marques suivantes : "SUBLIMES DE TERRE" , " DELICE Rouge des Abers " , SUBLIMES DE TERRE ET MER , " SUBLIME DES ABERS " , TERROIR SUBLIME , " BELLE DES ABERS " , L'ABERLINE


CONSOM'29 - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MESCODEN, 29260 PLOUDANIEL - France - SIREN 382662922


MARCEL HASCOET AVOCAT - France


Inscription le 3 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464801 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Produits agricoles ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences.